1 – Éditeur et directeur de la publication

Le site vauban-sessions.org est édité par la Société CEIS-Forward SAS au capital de 31 576 704 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 835004094 et dont le siège social est situé 17 Avenue Hoche, 75008 Paris, numéro de TVA intracommunautaire : FR01835004094. Vous pouvez nous joindre aux coordonnées indiquées sur la page vauban-sessions.org.fr/contactez-nous/. La Directrice de la publication est Pauline Massart. Le site (contenu) est hébergé par la société Gandi – 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris – Téléphone : 01.70.37.76.61.

2 – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site vauban-sessions.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site vauban-sessions.org sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par vauban-sessions.org, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site vauban-sessions.org est mis à jour régulièrement par CEIS-Forward. De la même façon, les mentions légales peuvent être corrigées, modifiées ou mises à jour à tout moment sans préavis : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. La Société CEIS-Forward ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après leur publication sur le Site. La Société CEIS-Forward décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.

3 – Propriété intellectuelle

Le site vauban-sessions.org constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. CEIS-Forward est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons, y compris le droit de reproduction appartenant à CEIS-Forward. L’Utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site vauban-sessions.org. Toute utilisation, reproduction, représentation, totale ou partielle, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, du Site ou de l’un quelconque de ses éléments, à des fins et dans des conditions autres que celles prévues à l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la Société CEIS-Forward. Par ailleurs, en vertu de l’article L. 342-1 du Code de la propriété intellectuelle, nous interdisons le téléchargement de la totalité ou d’une partie quantitativement substantielle de notre site par utilisation de robots ou de tout autre procédé d’extraction automatique. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4 – Description des services fournis

Le site internet vauban-sessions.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. CEIS-Forward s’efforce de fournir sur le site vauban-sessions.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site vauban-sessions.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site vauban-sessions.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5 – Limitations contractuelles sur les données techniques

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6 – Limitations de responsabilité

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7 – CNIL et gestion des données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, il est possible que le site sollicite parfois ces informations, notamment pour vous inscrire aux Vauban Sessions. CEIS-Forward est le responsable des traitements de données collectées sur le présent site. Vous trouverez l’ensemble des informations utiles sur la façon dont nous collectons et traitons vos données personnelles (type de données, finalité, destinataires, droits dont vous disposez conformément à la réglementation applicable…) dans la Politique de Confidentialité de CEIS-Forward

8 – Liens hypertextes et cookies

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